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MENTIONS LEGALES
 
Siège Social :


Adresse Postale : 23 Avenue des Marannes - 81990 Le Séquestre
SIRET : 498 639 913 00025


Forme juridique : SARL
   
Prestataires Techniques :

Création du site :

SARL COSIWEB
http://www.cosiweb.fr
Forme Juridique: SARL
Capital: 4000 €
Code NAF: 722c
SIRET: 490 825 916 00011
SIREN: 490 825 916

Hébergement :

SAS OVH
Capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

 
   
Formalités de déclaration :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site WEB (http://www.aktivmotors.com) a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1115706 en date du 26 aout 2005. 
   
Données personnelles :

Les informations qui sont communiquées par l'utilisateur (accès pro entre autres) ne sont jamais confiées à des tiers.
L'utilisateur dispose d'un droit de modification ou de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit : envoyer un message au webmaster.
 
   
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